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Marques déposées par Messieurs Patrice et Arnault NOUVEL (de nationalité française
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SOYAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOYAL
Messieurs Patrice et Arnault NOUVEL (de nationalité française)

Numéro de dépôt :
3158613
Date de dépôt :
10/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2012
SOYAL de Messieurs Patrice et Arnault NOUVEL (de nationalité française

Présentation de la marque SOYAL

Déposée le 10 avril 2002 par Messieurs Patrice et Arnault NOUVEL (de nationalité française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est Messieurs Patrice et Arnault NOUVEL (de nationalité française) domicilié(e) 121, rue de Saint Nom, ,78620 ETANG LA VILLE - 78620 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque SOYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOYAL est expirée depuis le 10 avril 2012.

Messieurs Patrice et Arnault NOUVEL (de nationalité française a également déposé les autres marques suivantes : SOJAL , SOYAL , SOJAX , SOJAL


Messieurs Patrice et Arnault NOUVEL (de nationalité française) - 121, rue de Saint Nom, ,78620 ETANG LA VILLE - 78620 - France


NOVAMARK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Fibres textiles, matières textiles fibreuses brutes, fibres à base de soja à usage textile. Fils à usage textile à savoir fils à broder, fils de soja à usage textile, chenille, filés, fils, fils à repriser. Tissus à base de fibre de soja, étoffes, linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles) , tissus pour la lingerie, couvertures de lit, dessus-de-lit (couvre-lit) , plaids, serviettes de toilette (en matières textiles) , chemins de table. Vêtements, bonneterie, caleçons, caleçons de bain, châles, chandails, chapellerie, chaussettes, chemises, combinaisons (sous-vêtements) , combinaisons (vêtements) , costumes, cravates, dessous (sous-vêtements) , vêtements de dessus, foulards, gilets, gants (habillement) , jupes, lingerie de corps, maillots, manteaux, pantalons, pull-overs.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.